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Mai 2008

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Déliberation

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Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d’une école relais 120, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 23]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 18]

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 79]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 12]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison de la poésie”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5 rue Montholon (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 30]

Subvention pour le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 27]

Subventions à deux associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 80]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 11e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La pépinière Mathis” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 19]

Subvention à l’”Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure” (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’association des exploitants de Bercy Village pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) et le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) pour l’expérimentation de végétalisation sur la plateforme de la ligne de tramway T3 (13ème). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 50]

Signature d’un contrat de transaction avec l’entreprise SITA Ile-de-France, relatif au paiement des révisions de prix des marchés de collecte et de valorisation des déchets verts. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 62]

Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 51]

Subventions à seize associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec sept associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPVI 8]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert sis 2, avenue de la Porte de Clichy (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 32]

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Philippe DELANNOY relatif à la restructuration et l’extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 63]

Vœu relatif à l’utilisation de l’éthanol par le service des transports automobiles parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 22]