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Mai 2008

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Déliberation

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Subvention à l’association Son Ré (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 25]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 86]

Subvention à l’association “Union nationale des Clubs Universitaires” (U.N.C.U.) (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 185]

Approbation des modalités d’attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d’exploitation et des sites de mesure du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPE 15]

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office public d’aménagement et de construction de Paris, de l’immeuble communal situé 120, rue de Turenne (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 74]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réalisation d’inspections détaillées d’ouvrages d’art parisiens. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 65]

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 55]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une installation solaire photovoltaïque au Stade centre sportif Jules Noël (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 91]

Subventions à l’association “Culture et Vie” (5e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 168]

Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 175]

Avenant n°2 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint d’entreprises BATGECO relatif à la restructuration et l’extension de la crèche collective 49 boulevard Masséna (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 68]

Signature de quatre avenants aux marchés passés avec la société Entreprise J. FAYOLLE et Fils. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPE 16]

Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et la Ville de Rio de Janeiro relatif à la réhabilitation urbaine du centre de Rio de Janeiro. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SGRI 34]

Vœu visant à ce que le nom Matoub Lounès soit donné à une voie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 33]

Signature d’une convention de partenariat avec la Chi-Mei Culture Foundation. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 228]

Vœu relatif à la situation des hôtels meublés des 195, rue du Faubourg-Saint-Antoine et du 72 bis, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 41]

Vœu relatif à la protection du petit commerce de proximité. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 21]

Signature d’une convention relative à l’attribu-tion d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 25]

Indemnisation amiable en réparation du préjudice corporel, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 60]

Subventions à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 75]