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Mai 2008

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Déliberation

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Subvention Fonds du Maire à l’associa-tion Salle Saint Bruno du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 110]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel français. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DGIC 4]

Subvention au Comité du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 55]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue du Conseiller Collignon (16e). Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 62]

Convention définissant les conditions d’utilisation d’une issue de secours de l’église Saint Ferdinand Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus (17e), débouchant dans la cour du collège André Malraux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 240]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS J.B.M. TRAVAIL TEMPORAIRE - 50, avenue de la Grande Armée (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 92]

Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 70]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marques Ford, Peugeot et Renault et de matériels de marques Dhollandia, Hydris et Erhel destinés aux parcs des services municipaux, en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 16]

DF 116 - Cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92). M. François DAGNAUD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU -]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Mme Christiane MONNIER afin de l’indemniser des dommages qu’elle a subis suite à la chute d’une branche, place de la Porte d’Auteuil (16e), le 13 mai 2007 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 49]

Subvention à l’association “Conseil International des Monuments et des Sites” (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 74]

Signature d’un contrat de transaction avec Mmes BACCAR et FOURQUIN afin d’assurer le règlement amiable du litige les opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont elles ont été victimes, à l’Hôtel de Ville à Paris (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 5]

Principe de l’opération, marché de maîtrise d’œuvre et demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux de construction d’un gymnase au 11, square Alban-Satragne (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 132]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 25]

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 4]

Subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR Comité du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 3]

Subvention à l’Association Nationale des Fonctionnaires d’Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 46]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 29]

DF 55 - Vente de l’immeuble situé 32, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU -]