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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un avenant N°1 au marché relatif à la fourniture et la mise en place d’un outil de pilotage transverse et des prestations connexes (Décisionnel) portant sur le transfert de l’exécution de la société COGNOS FRANCE à la société Compagnie IBM France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DSTI 40]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS WH SMITH FRANCE pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “WH SMITH LA LIBRAIRIE ANGLAISE” situé 248, rue de Rivoli à Paris 1er. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 103]

Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV” (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 69]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “ Paris Habitat - OPH “, en vue du financement de commerces et locaux d’activité compris dans différents programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 77]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 91]

Vœu relatif aux conditions de travail des personnels pénitentiaires, à la situation des établissements pénitentiaires et des autres lieux de privation de liberté. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 162]

Approbation des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 47 places et d’un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19ème) ; Autorisation de signer ledit marché ; Autorisation de consentir au dépôt de la demande de permis de construire correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 317]

Subvention à l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 279]

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/reconstruction de l’ensemble immobilier situé 36, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 70-1°]

Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPVI 41]

Approbation du principe et du financement d’un capital décès en faveur des ayants droit des agents de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DRH 17]

Subvention à l’association La Muse en Circuit (94140). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 203]

Garanties d’emprunts complémentaires pour la réalisation par “ Paris Habitat OPH “ d’un programme d’acquisition réhabilitation de 32 logements PLAI d’une part, et d’un programme de réhabilitation PALULOS portant sur 22 logements d’autre part, situés 21 rue des Malmaisons (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 3]

Subvention à l’Association Française d’Astronomie pour l’organisation de manifestations liées à l’année mondiale de l’Astronomie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASCO 86]

Signature d’une convention passée avec l’association “LES AMIS” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa structure multi accueil située 5, place Lévis (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 299]

Subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 240]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 30 logements PLA-I et 20 logements PLUS situé 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 14-2°]

Subvention à l’association “CARRE DU THEATRE” (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 96]

Signature d’une convention avec la SARL Les 5 Parnassiens pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma Les 7 Parnassiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 63]

Subvention à l’association “Polynotes 75” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 228]