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Mai 2010

Conseil Général

Déliberation

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G Vœu relatif au relogement des familles reconnues prioritaires et selon les critères définis par la loi DALO. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V. 23]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier “Fondation Vallée” 7, rue Bensérade 94257 Gentilly. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 11]

G - Autorisation de signer l’avenant à la convention de délégation de compétence de l’État au Département de Paris du 20 avril 2005 et l’avenant à la convention de gestion des aides à l’habitat privé, conclue le même jour entre l’ANAH et le Département de Paris, afin de valider définitivement l’enveloppe de crédits délégués par l’ANAH en 2009 au titre du plan de relance et de fixer l’enveloppe de crédits délégués en 2010 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre dans l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DLH 3]

G Subvention à trois associations animatrices de la Quinzaine du commerce équitable : Max Havelaar France (93), la Plate-Forme du Commerce Equitable (18e), et la Fédération Artisans du Monde (10e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DDEEES 34]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé de Maison Blanche. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 8]

G Subvention à l’association Tournesol (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 65]

G Avenant n° 5 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 30]

G Communication de M. le Président du conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP). Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 SG 3]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Médecins du Monde (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 76]

G Vœu sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 17]

G Admission en non-valeurs d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DF 10]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 18]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Carnelle 2, allée Fontaine au Roy à Saint-Martin du Tertre (Val-d’Oise). Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 10]

G Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 SGCP 2]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d’expansion économique de Paris “Paris-Développement”. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 16]

G Subvention à l’association Au bout du Fil (15e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 90]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’association “Institut des cultures d’Islam”. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 13]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Dessine Moi Un Mouton (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 66]

G Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 27 avril 2010. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DAJ 13]

G - DPVI 350 G Signature d’une convention annuelle avec l’association L’EPOC (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 41]