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Mai 2010

Conseil Général

Déliberation

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G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé 6 bis, rue du Pavé à Ainay-le-Château. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 12]

G Signature d’une convention avec l’association “Agate” (12e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 103]

G Participations attribuées respectivement à 7 associations, dans le cadre de conventions pour cinq d’entre elles et d’avenants conventionnels pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 27]

G Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l’accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DRH 9]

G Approbation du principe de construction neuve d’un centre social associatif sur la dalle de couverture de la petite ceinture dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DPA 7]

G Signature d’une convention avec l’association Emmaüs (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 180]

G Vœu relatif au renforcement de l’offre de soins de proximité. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 18]

G Signature d’une convention avec l’Association Bus Social Dentaire (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 64]

G Signature d’une convention avec l’association Les Amis (17e) pour l’attribution d’une subvention pour l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées au titre de l’année 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 144]

G Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (CATRED (11e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 150]

G Signature d’une convention avec l’association “Irimi Vivace” (11e) pour l’attribution d’une participation pour les ateliers musique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 106]

G Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2009, au titre du Fonds commun départemental des Services d’hébergement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 12]

G Signatures d’une convention avec le groupement de coopération sanitaire CPBT pour le fonctionnement du centre de planification et d’éducation familiale, 6, rue Lasson (12e) et d’un avenant à la convention passée avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement de son centre de planification. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DFPE 5]

G Subvention à l’association “Musaiques” (92400 Courbevoie) pour la construction de l’instrument “OMNI”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 46]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Collège Pajol (collège de moins de 600 élèves et comportant une section d’enseignement général et professionnel adapté) 22, rue Pajol (18e). Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 15]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Perray-Vaucluse. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 9]

G Signature d’une convention entre la Région Ile de France et le Département de Paris pour l’attribution d’une subvention régionale relative à la création d’une toiture végétalisée au collège Pajol (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 31]

G Constitution d’une servitude contractuelle d’implantation à l’euro symbolique entre le Département de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le Secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) Programme U3MM. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DU 7]

G Signature d’une convention avec l’Association Régionale contre l’Exclusion par l’Insertion et l’Emploi (A.R.C.I.E) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 142]

G Participations à 90 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 169-1°]