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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 195]

Subvention de fonctionnement à L’association dite Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 101]

Vœu relatif aux “voies vertes” du Bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 98]

Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 223]

Subvention à l’association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 46]

_MA 9 - DAC 128 Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association PROTEA (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 CAB]

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 40]

Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption de la réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 4]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, motocyclettes, matériels spéciaux de lutte contre l’incendie et engins d’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 23]

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 15]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 34, rue Alexandre Dumas (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 48]

Subvention à la société Stayla Multimédia (92230 Chatillon). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 135]

SGRI 25 Signature d’une convention avec l’association Première Urgence, pour l’attribution d’une subvention pour son projet d’amélioration de l’accès et de la gestion de l’eau dans le district de Qalqilya (Cisjordanie - Territoires Palestiniens). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 28-2010]

Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 7]

Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 33]

Modification du barème pour l’évaluation des dégâts occasionnés aux domaines publics ou privés de la Ville de Paris et des modalités de remboursement des travaux effectués pour le compte de tiers. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 60]

Signature d’une convention avec Championnet Sports (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 142]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d’identité et/ou de passeport et demande de titre de séjour. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 19]

Vœu relatif à la concertation sur le secteur “Bercy-Charenton”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 84]

Approbation du principe d’indemnisation de M. Philippe LANKRY pour les préjudices subis lors de la construction du centre sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 25]