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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation des championnats de France Elite en salle. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 288]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder des autorisations d’occupation temporaire du domaine public du centre sportif Jean-Bouin à la Fédération Française de Tennis et à Mme Framboise Holtz. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 335]

Signature d’une convention avec l’Assistance Publique - Hopitaux de Paris fixant les modalités de mise en œuvre d’une formation au métier de cadre de santé destinée aux techniciens de laboratoire de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DRH 35]

Fixation d’un tarif spécifique de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public sur l’avenue des Champs Elysées (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 10]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Théâtre de la Ville (4e et 18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 86]

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes pour le prêt individuel et/ou la consultation, achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 242]

Signature d’une convention avec l’association Jeunes Talents Cirque Europe (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 114]

Signature d’une convention pluriannuelle d’équipement et d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs de l’association Orchestre de Paris (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 20]

Subvention Fonds du Maire à l’association Fonds social juif unifié. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 29]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation des Championnats du Monde de Savate les 24 et 25 septembre 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 229]

Signature d’une convention avec le Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 109]

Signature avec le groupe hospitalier Sainte-Périne - Chardon Lagache - Rossini (Assistance Publique- Hôpitaux de Paris) 11, Chardon-Lagache (16e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 316]

Subvention à l’association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 47]

Subvention à l’association La Traverse (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 194]

: Convention d’occupation du domaine public avec la société MABADIS pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Batignolles (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 135]

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 25 - 25bis - 27 rue de l’Argonne (19e).- Approbation du projet d’aménagement.- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire et du sursis à statuer.- Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir l’ensemble immobilier 25 rue de l’Argonne en vue de réaliser l’opération.- Dépôt des permis de démolir et de construire.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Revente du bien. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DU 14]

Signature de la Ville de Paris avec l’association “Les Jardiniers du 4e” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin partagé situé 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 43]

Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 29]

Cession par voie d’adjudication publique de neuf logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DU 58]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du bâtiment de l’ancienne chaufferie de l’hôpital Broussais situé au niveau du 96 bis rue Didot (14e) en vue de la création d’un lieu de pratiques artistiques amateurs et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 47]