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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de contrôles réglementaires (contrôles techniques obligatoires et contrôles anti-pollution) des véhicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inférieur à 3,5 tonnes, en quatre lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DALIAT 8]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Rugby (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 31]

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre U.D.A.C (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 253]

DPVI 308 Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 244]

Signature d’un avenant au marché de fournitures passé avec la Société Benard Leduc en vue de l’augmentation de la capacité de production du centre cuiseur 92 boulevard Bessières (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 7]

Protocole d’échange foncier entre la Ville de Paris et Neximmo 51 portant d’une part sur l’ensemble immobilier municipal situé 19 à 23 rue de Vienne / 38 46 rue du Rocher / 45 rue de Rome (8e) et d’autre part, sur l’immeuble à construire T8 au niveau du 115-121 avenue de France (13e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DU 61]

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en lieu et place de l’emprunt PALULOS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation du groupe “Jean Leclaire-Lantiez” situé 7 rue du Général Henrys, 29 rue Jean Leclaire, et 50 rue Jean Lantiez (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 79]

Lancement d’un marché relatif à l’organisation et à l’animation des sessions de formation BAFA et BAFD destinées aux personnels d’animation de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DASCO 59]

Approbation du principe de la passation d’une délégation de service public pour la gestion de l’ensemble commercial “Beauvau”(12e) comprenant une partie marché couvert et une partie marché découvert et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 41]

Vœu relatif au projet de restructuration du 46-50 rue de la Pompe (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 111]

Subvention à l’Institut Pasteur pour l’organisation du 2e congrès joint des Sociétés française et japonaise de Biologie du Développement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 123]

Vœu relatif au projet d’aménagement des voies sur berges. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 85]

Signature avec l’association Décor Sonore (18e) d’un avenant à la convention pluriannuelle 200920011 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 109]

Subvention au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 235]

Vœu relatif à la régulation du trafic lors de chantiers d’envergure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 100]

Subvention de fonctionnement à l’association AFRIKEVENTS. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 107]

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village Fonds Marketing pour l’organisation de l’édition 2010 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 70]

Subvention à l’association Compagnie Théâtrale Cazaril (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 203]

Subvention Fonds du Maire à l’association Mosaïques 9 (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 48]

Subventions à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 64]