3 rue des Prêtres Saint Séverin (5e) – Création d’une mezzanine - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DLH 104-1]
Subventions (59.300 euros) pour des actions d'accompagnement à la scolarité 2016-2017 - 17 associations
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASES 91-1]
Subvention de 12 000 euros à l’association Reconnect pour son action en faveur de l’accès aux droits des publics hébergés dans les gymnases parisiens lors du Plan Hiver 2016-2017.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASES 130-1]
Cession à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété pour logements sociaux (1er, 4e et 15) et, en sa qualité d’emphytéote, de 33 lots de copropriété (10e, 11e, 15e, 17e, 18e et 19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DU 65-2]
Prêt de Haut de Bilan Bonifié garanti par la Ville de Paris (26.010.888,34 euros) à contracter par Paris Habitat en vue du financement de son programme d’investissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DLH 113-1]
Subventions d'un montant total de 139.000 euros à 5 associations pour l'insertion par le logement de publics mal logés, en difficulté, et conventions avec 4 associations.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASES 136-1]
Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association M.A.P. – Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DAC 123-1]
ZAC PRG – Halle aux Farines (13e) – Convention d’occupation de locaux au profit de la Ville de Paris et convention de mise à disposition subséquente à l’association Bétonsalon
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DAE 204-1]
Subvention (110.000 euros) et convention avec l’association MSP Ménilmontant (9e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 20e.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASES 165-1]
Subvention (13.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASES 24-1]
Subventions d'un montant total de 42.000 euros à 7 associations et convention avec l'association FEDEEH.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASES 201-1]
Subvention (1.800.000 euros) et avenant à convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif – ATLA (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DAC 121-1]
Subventions (14.000 euros) aux associations Artistes à la Bastille et Génie de la Bastille (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DAC 208-1]
Cession à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété pour logements sociaux (1er, 4e et 15) et, en sa qualité d’emphytéote, de 33 lots de copropriété (10e, 11e, 15e, 17e, 18e et 19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2017
[2017 DU 65-1]
