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Déliberation
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Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 43-1]


Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Collectif 4C (18e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 166-1]


Subvention (10.000 euros) et convention à l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 61-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 486-1]


Subvention (365.609 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil St Fargeau (20e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 56-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l'Immobilier de la Ville de Paris - Formation municipale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [R7]


Mise aux normes du service de restauration scolaire commun à l’école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et au collège 16, rue Coysevox (Paris 18e) - Convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPA 28-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 45-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Mémoire juive de Paris (4e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 497-1]


Autorisation de signer avec le collectif d'architectes "ET ALORS" un contrat de cession de droit pour l’utilisation de l’exposition "Paris +2°C". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DEVE 76-1]


Modification de divers statuts particuliers Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 39-1]


Divers collèges publics parisiens - Subventions (188.090 euros) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 6-1]


Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d’année 2016 (9e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 111-1]


Subvention (26.000 euros) et deux conventions et un avenant à convention avec 4 associations locales (13e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 165-1]


Subvention (4.600 euros) à l'association sportive "Les Dégommeuses"- Trophées Femmes en Sport Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 49-1]


Dénomination place Charles Monselet (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 97-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association Les amis des combattants en Espagne républicaine (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 484-1]


Contribution et subvention (4.850.000 euros), avenant à convention et convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 31-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Ciné - Histoire (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 467-1]


Avenants aux conventions de délégation des aides à la pierre avec l’Etat, et de gestion avec l’Anah relative au parc privé. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DLH 4-1]


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