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Déliberation
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Subvention (305.320 euros) et avenant n°1 avec France Horizon (Vaujours - 93) pour son établissement multi-accueil (17e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 58-1]


Modernisation des SSI du groupe scolaire Vauvenargues - Agutte et du collège Berlioz (18ème) - Convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DPA 4-1]


Lycées municipaux - Subventions d'équipement (386 633 euros) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DASCO 76-1]


Approbation d’un projet de décret modifiant l’échelonnement indiciaire des emplois de directeur général des services et de directeur général adjoint des services de mairie d'arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 38-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Lire en Afrique (20e) pour son projet de développement de la culture scientifique dans les bibliothèques de Dakar (Sénégal). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DGRI 17-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 485-1]


Subvention (33.277 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 67-1]


Subvention (2.100 euros) et convention avec l’association Espace Universel (10e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 168-1]


Subventions (226 630 euros) et conventions à 76 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPSP 1-1]


Subvention (8.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 531-1]


Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train (15e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 514-1]


Canal de l'Ourcq. Convention de location du droit de pêche avec la FPPMA dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Aisne et de l'Oise. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DVD 34-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association La Voie de la Lune (19e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 169-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Cá e Lá, Troupe de Théâtre (94) pour le festival Parfums de Lisbonne. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DGRI 14-1]


Subvention (185 000 euros) et convention avec le PUC Rugby au titre de l'année 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 122-1]


2017 DFPE 35 Subvention (59.854 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 35-1]


Cotisation (14.880 euros) à l'association Pacte PME (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 95-1]


Subvention (370.907 euros) et convention d’équipement avec Paris Habitat- OPH (5e) pour l’aménagement d’un équipement associatif d’accueil de petite enfance (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 75-1]


Abandon de l’affectation hypothécaire sur les biens de la SCI Paris 45-51 rue René Clair. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFA 45-1]


Subvention (500 000 euros) et convention avec le Paris Football Club au titre de l'année 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 117-1]


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