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Mars 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au foyer socio-éducatif du collège Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2438]

Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement pour traiter sur mémoires et sur factures, en application de l'article L. 2511-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 23]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 66]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 71]

Subvention à l'Union nationale des combattants - 3e Section (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 65]

Approbation du principe de la réalisation et de la mise en service du nouveau système informatique du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLTI 5]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 10-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 5]

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 226]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2461]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2437]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 19]

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 162]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 68]

Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2543]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 300.000 F pour financer la 5e et dernière annuité de l'acquisition de 8 emplacements de stationnement destinés au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Saint-Honoré" (1er). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PP 18]

Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section de fonctionnement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PP 16]

Communication des données synthétiques afférentes à la situation financière de la Ville de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 10-4°]

Subvention d'investissement à l'O.G.E.C. "Saint-Honoré-d'Eylau" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DASCO 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue du réaménagement et de la mise en conformité, au plan de la sécurité contre l'incendie, de l'accès des locaux administratifs du Théâtre musical de Paris (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 109]