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Mars 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Mouvement Résistance (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2502]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 11]

Communication de M. le Maire de Paris relative au développement des métiers d'art et des industries de création à Paris. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAEE 2]

Subvention à l'Amicale des anciens de Dien Bien Phu (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 58]

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Montmartre-Rochechouart" (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 6]

Subvention à l'association des commerçants "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2299]

Subvention à l'association des commerçants "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2264]

Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2000]

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 34]

Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2268]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école maternelle, 29, rue Mouffetard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 17, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DLH 351-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'un permis de démolir visant un bâtiment anciennement occupé par un espace emploi formation solidarité et un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 93 bis, rue de l'Amiral-Mouchez et 2 bis, impasse du Crédit-Lyonnais (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 500]

Subvention à l'association "M.J.C. Paris-Brancion" pour le fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace - Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 19]

Subvention à l'Association des artistes du music-hall anciens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1562]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2270]

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du quartier des Batignolles (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Pacte de Paris" la convention relative à la conduite de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Les artisans modernes du bâtiment" pour la restructuration et la réfection du lieu d'appel 17/6, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPE 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Promo métro" une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 8]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 15]