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Mars 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DLH 150]

Approbation du programme, d'une part, de substitution de glissières métalliques du terre-plein central du boulevard périphérique par un dispositif continu rigide et, d'autre part, de protection des talus par ce même dispositif à mettre en place sur les trottoirs de rive du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DVD 19]

Fixation de la durée d'étalement des charges à répartir. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 47]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris de 1998. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DPE 112]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 16]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 15]

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de solder les comptes d'avances en garantie d'emprunt correspondant à des procédures de mise en jeu et de recouvrement aujourd'hui définitivement closes. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 48]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 19]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 35]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 18]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 30-1°]

Modification des tarifs des visites guidées et commentées du patrimoine municipal dont l'animation est confiée à la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 PJEV 12]

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1998. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DLTI 6]