Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2007

> Conseil municipal (618)

> Conseil général (108)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subventions à quatre associations de jeunesse du 13e arrondissement au titre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 257]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA SFD pour l’exploitation d’une boutique de téléphonie mobile “Espace SFR” située 71-73, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DVD 123]

DU-DF 49-3° - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir une partie commune dans l’immeuble en copropriété sis 36, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 13]

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Habitat Social Français” d’un programme de construction de 7 logements PLS situé 5-7, rue de l’Escaut (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 53-2°]

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 22]

Subvention de fonctionnement à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains “A Tout Atout” (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 55]

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d’HLM “Logis de Flandre” par délibération 2005 DLH 95 des 20 et 21 juin 2005, pour deux emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de 29 PLA-I et de construction de 9 PLA-I, situé 25, rue Morand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 33]

Autorisation à la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) de souscrire un avenant à la convention établie le 29 juin 1990 avec la Société des Eaux de la Brie afin de mettre en place une nouvelle intercommunication à partir de l’aqueduc de la Dhuis, et approbation de l’engagement d’une concertation avec les collectivités territoriales sur l’avenir de l’aqueduc de la Dhuis. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DPE 32]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 12.000 euros à l’association Compagnie R.L. sise 11, rue Saint-Luc (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 122]

Transfert des biens de l’association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont à l’association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont-Luxembourg. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDATC 80]

Vœu relatif au projet de délibération 2007 DFPE 6. (Approbation du principe de réalisation des travauxpour la construction de deux crèches collectives, 29, 31, rue du Javelot, sur la dalle des Olympiades (13e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant.) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une transaction et de verser une indemnité à M. Soilihi AHAMADA. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DRH 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en 3 lots dissociables pour la fourniture d’équipements et de prestations pour les réseaux informatiques et de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DSTI 10]

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2006, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs exerçant à Paris et non logés, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DASCO 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ca se visite !” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 41]

Attribution de la dénomination “rue Julie Daubié” à une voie du 13ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DU 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SAS Lucernaire, située 53 rue Notre Dame des Champs - 75006 Paris, au titre de la politique cinématographique menée tout au long de l’année au cinéma le Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 SG 11]

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion du marché découvert Beauvau (Paris 12ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 107]

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.750 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DASES 15]