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Mars 2007

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Déliberation

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Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDATC 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au contrat d’affermage du 28 novembre 2001 avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement, pour proroger de 4 mois l’affermage pour l’exploitation et la rénovation du parc de stationnement “NOTRE DAME” (4e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DVD 23]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création de rangements pour les ateliers au Cours des Beaux Arts sis 80, boulevard Montparnasse à Paris (14ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DPA 103]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Art Zones pour l’exploitation d’une boutique de vente d’objets et publications des musées parisiens à l’enseigne “Boutique Paris-Musées” située 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” située 15, rue Mahler (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 51]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 23]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des fauteuils des balcons et des amphithéâtres au théâtre du Châtelet sis 1 place du Châtelet à Paris (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DPA 51]

Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) 4, place Jussieu (5e), destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant à la convention correspondante, “Cap en Fac”, avec l’Université Pierre-et-Marie-Curie. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DASCO 39]

Modification des conditions d’octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 12 logements PLUS, situé 4749, rue Sedaine (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 20]

Vœu sur les associations “politique de la ville”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un ou plusieurs appels d’offres ouverts en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés de prestations en matière d’hébergement et de secours informatique et de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DSTI 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/41150 passé avec le groupement conjoint M. Bruno DECARIS, Architecte en chef des Monuments Historiques et la société Philippe Votruba, Vérificateur des Monuments Historiques, en vue de substituer la SAS Cabinet Philippe Votruba à la SARL Philippe Votruba. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 134]

MA 5 - Subvention à l’association “CAP Mahorais sur la France” (CMF), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 CAB -]

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité municipal d’animation et d’action sociale du 7e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDATC 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris”, 39, boulevard Saint-Germain (5e), relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 232.000 euros par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 3 sociétés d’HLM (Pax et Progrès, Habitat Communautaire Locatif et SAGECO HLM) des avenants à certains baux emphytéotiques concernant la gestion de foyers de travailleurs migrants situés dans les 13ème 14ème et 20ème arrondissements. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 6]

Convention financière ANRU - Z.U.S. “Goutte d’Or” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du secteur ZUS “Goutte d’Or”. Mme Martine DURLACH, MM. Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DU 78-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC un bail emphytéotique portant location de la propriété située 87 bis avenue du Général Leclerc (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 54]