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Mars 2007

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Déliberation

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Subvention de fonctionnement à l’Université de Tous les Savoirs (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DASCO 44]

Subvention à l’association “Vivre une Enfance Sportive”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 225]

Association “CRESCENDO” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation de signer une convention d’équipement avec l’association pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type mini crèche sis 4, square du Nouveau Belleville (20e) au titre de 2007. Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 247.608 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DFPE 1]

Vœu relatif à la politique de prévention dans le 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 87]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.775.000 euros à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 64]

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DASCO 50]

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 18]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e arrondissement” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDATC 77]

DF 55 - Cession et acquisition de parcelles de terrains situées aux Mureaux (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à “l’association de la Médiathèque Musicale Mahler” 11 bis, rue de Vézelay (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 93]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 R. 8]

Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 113]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 5/7, rue des Beaux Arts (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association des Concerts Pasdeloup, qui a son siège social 1, boulevard Saint-Denis (3e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement de 135.000 euros, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 2]

Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs et contrôleurs de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DRH 10]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance ANACR Comité du 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DASES 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Sportive du Centre de Paris (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 180]

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDEE 91]

Vœu relatif à la situation des enfants scolarisés des familles sans papiers. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 85]

Vœu relatif à la dénomination du square 27, rue Pixérécourt “square Emmi Pikler”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 129]