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Mars 2007

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Déliberation

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Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction d’une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 26 logements PLA-I situé 69 rue du Poteau (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 27-1°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Les Amis de la Joie par les Livres”, 25, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 149]

Z.A.C. “Jemmapes Grange-aux-Belles” (10ème). - Reddition des comptes et quitus à la SIEMP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DU 69]

Vœu concernant la convention financière ANRU -ZUS “Goutte d’Or” (18e).- Reconstitution de l’offre delogements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 115.000 euros avec l’Association Artistique des Concerts Colonne, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention de parrainage avec la société Epson en faveur du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris situé 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 112]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DJS 36]

Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° portant fixation des règles relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 PP 10-1°]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation d’installations de type mécanique dans des équipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DPA 100]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 75, rue de Pixérécourt (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DLH 31-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement avec les sociétés de production ayant reçu le soutien de la ville de Paris pour la réalisation de leurs premiers films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 SG 15]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 R. 13]

Vœu présenté par l’Exécutif et Marie-Thérèse Atallah, René Dutrey et l’ensemble des élu(e)s du goupe Les Verts concernant une remise gracieuse relative à une dette de loyer de deux associations (S.A.R.A. et C.C.P.) gestionnaires d’ateliers/artistes dans le 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 113]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Blomet Paradiso”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DDATC 17]

Vœu relatif au devenir du terrain municipal situé à l’angle du boulevard Brune et de la rue Julia Bartet (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 V. 103]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Angèle Mercier, 17-23 rue du Docteur Potain (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 162]

Subvention à l’association “Ciné-vacances dans le 13ème” 121, rue Jeanne d’Arc (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DPVI 8]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association “Ça se visite !”, 1 rue Robert Houdin (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 59]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de résidentialisation concernant le groupe “Raymond Losserand” situé 156, rue Raymond Losserand (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2006 DLH 188]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29 rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2007 [2007 DAC 194]