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Mars 2010

Conseil Général

Déliberation

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G Signature d’une convention avec l’association Sauvegarde de l’Adolescence à Paris (10e) pour le fonctionnement d’un accueil d’urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 166]

G Subvention à l’association La Compagnie des Hommes (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 89]

G - Subvention à l’Union des Conseillers Généraux de France pour 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 SG 2]

G - DDEE 25 G Adoption du programme départemental d’insertion pour 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 134]

G Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DF 2]

G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DJS 1]

G Subvention à 69 associations dans le cadre du Programme d’accompagnement à la scolarité au titre de l’année 2009 / 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 36]

G Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2010-2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 7]

G Vœu relatif à la constitution d’un groupe de travail sur le bouclier social parisien. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 V. 12]

G Convention avec l’association Carrefours pour l’Emploi pour l’organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi” et “Paris pour l’Emploi 2010”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 3]

G Signature d’une convention d’habilitation d’aide sociale avec la Fondation d’Auteuil 40, rue Jean de la Fontaine (16e) pour le fonctionnement de la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) Sainte Thérèse, 40, rue Jean de la Fontaine (16e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 161]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 R. 4]

G Bilan pour l’année 2009 et programmation pour l’année 2010 des conventions tripartites pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 43]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Espoir Goutte d’Or (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 26]

G Objet : Approbation et signature des marchés de prestations destinées à mettre en œuvre un parcours vers l’emploi de 300 bénéficiaires du RSA de bas niveau de qualification. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 15]

G Signature d’une subvention avec l’association Observatoire international des Prisons (OIP) (19e) pour l’action de sa permanence juridique au service des détenus et de leurs familles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 47]

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DA 5]

G Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de fourniture de denrées alimentaires, prestations de conseil et d’assistance technique pour le service de restauration du Centre Michelet, établissement départemental de l’ASE. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 163]

G Signature d’une convention avec l’association de gestion des fonds du CODERPA de Paris Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris (2e) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 24]

G Signature de conventions avec quatre associations de médiation socioculturelle pour l’attribution de subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DFPE 1]