Location de l’immeuble 47 A /51 A, rue Dutot et 2, rue Vigée Le Brun (15e) à Domaxis - déclassement, résiliation anticipée du bail à construction et bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 16-1]
Aménagements de sécurité routière. Demande de subventions auprès de la Région d'Ile-de-France au titre de 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 37-1]
subvention (57 400 euros) et budget participatif « Plus de commerces dans les quartiers populaires » à 4 associations (18e et 20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DDCT 17-1]
Dalle Beaugrenelle (15e). Convention de compensation de charges d’ouverture au public avec la SEMPARISEINE pour la période 2018-2020.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 29-1]
Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris" - 198 rue d'Aubervilliers (19e) - Acquisition et cession d'emprises de terrain et volumes avec la SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DU 57-1]
Retrait et destruction des véhicules conduits et abandonnés en fourrières. Avenants de prolongation aux conventions.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 45-1]
Parc de stationnement GEORGE V - Convention de concession pour l'exploitation et l'entretien du parc - Contrat d'occupation du domaine public pour exploitation de la station service
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 20-1]
Subventions de fonctionnement (200.000 euros) et conventions avec les associations FabCity Grand Paris (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAE 95-1]
Marché Vélib’ - Autorisation de remboursement du solde du compte courant des abonnés Velib’ le demandant.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 55-1]
Modification des conditions d’attribution du « Prêt Paris Logement » (PPL) et du « Prêt Parcours Résidentiel » (PPR).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 8-1]
Convention de coopération interterritoriale entre la Ville de Paris et l’Établissement Public Territorial Est Ensemble relative à la prise en charge des dépôts des particuliers en déchèterie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DPE 14-1]
Parc de stationnement ALBAN-SATRAGNE MAGENTA - Principe de la DSP pour l'exploitation et la modernisation
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 7-1]
Extension du Tramway T3 à la Porte Dauphine (16e et 17e). Conventions avec IDF Mobilités et Eau de Paris relative à l'enquête publique et le déplacement des canalisations d'eau potable.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 39-1]
Cession à ELOGIE-SIEMP d’une emprise de 14,56 m² à détacher de l’assiette du bail emphytéotique portant sur les lots communaux situés 14, rue des Patriarches (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DU 40-1]
Canalisation sous la rue Huguette Schwartz (14e). Convention d’occupation du domaine public avec la SCI Broussais La Charité.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 31-1]
Partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6ème) - Principe de la DSP pour l'entretien et l'exploitation
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 9-1]
Convention de financement relative au projet de coopération avec la fondation Bloomberg Associates
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 SG 12-1]
Parc de stationnement Haussmann Berri (8e) – Convention de concession avec la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Exploitation du Stationnement pour l’exploitation et la modernisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 14-1]
