Gare des Mines Fillettes dans Paris Nord Est (18e) intégrant un équipement olympique - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une ZAC.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DU 69-1]
Subvention (60 000 euros) à l’association CIMADE sur le thème de l’accès aux droits, de la citoyenneté et de la culture, convention triennale d’objectifs.
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Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DDCT 21-1]
Convention de levée de la servitude militaire dans le bois de Vincennes entre l’État (Ministère des Armées) et la Ville de Paris (12e).
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Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DU 68-1]
Autorisation de signer convention de mandat « Electricité 2 » pour mise à disposition d’un marché de fourniture et acheminement d’électricité passé sur fondement d’accords-cadres conclus par l’UGAP.
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Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 PP 22-1]
Dispositions fixant les modalités d’organisation des concours externe et interne d’adjoint administratif principal de 2ème classe de la Préfecture de police.
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Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 PP 18-1]
Conv group commandes entre direction des achats Etat et Ville de Paris relative location-maintenance copieurs de production noir blanc ou noir blanc et couleur, et prestations associées et annexes.
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MARS 2018
[2018 PP 24-1]
APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Projet la Ville Multistrates – Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.
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MARS 2018
[2018 DU 53-1]
Dispositions fixant les modalités d’organisation du recrutement sans concours au grade d’adjoint administratif du corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police.
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MARS 2018
[2018 PP 16-1]
Parc de stationnement Pont de Grenelle-Maison de la Radio (16e). Avenant n°1 au contrat d'affermage
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Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 21-1]
Autorisation signer MP à conclure avec attributaires désignés par CAO ville Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue au I ou au II de l’article 30 décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
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MARS 2018
[2018 PP 25-1]
Modification dispositions fixant les modalités d’organisation et épreuves examens prof pour l’accès au grade de SACS et de SACE de la PP.
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MARS 2018
[2018 PP 20-1]
Dispositions fixant modalités d'organisation générale et la nature de l'épreuve de l'examen professionnel d'avancement au grade d’ADP de 2ème classe de la PP
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MARS 2018
[2018 PP 17-1]
Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de recrutement des secrétaires administratifs de classe supérieure de la Préfecture de police.
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MARS 2018
[2018 PP 19-1]
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens
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MARS 2018
[2018 DEVE 56-1]
Réforme des redevances et des règlements applicables aux activités commerciales durables sur le domaine public parisien
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Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAE 53-1]
