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Déliberation
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relatif aux bibliothèques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .105]


relatif à la consommation d’eau dans les crèches. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .126]


en réponse aux voeux 118, 119, 121, 122, 123, 124, 125 et 126. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .119]


relatif à la mise en place de corbeilles de rue permettant le tri sélectif. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .121]


relatif au contrôle des autocars de tourisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .120]


relatif à la Commission de règlement amiable. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .135]


relatif à une dénomination en hommage à Louise-Catherine Breslau et Madeleine Zillhart. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .114]


relatif aux chiffres de la délinquance. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .130]


relatif aux dispositifs d'application des peines de Travaux d'Intérêt Général. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .128]


relatif au maintien d'une flotte de Vélibs mécaniques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .142]


amendé en séance. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [V .136]


Indemnisation de Mme Isabelle GELOT, 19 rue des Roses – Paris 18ème pour la remise en état de son logement endommagé par des infiltrations d'eau dues à un panneau d'affichage publicitaire municipal Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DFA 9-1]


Indemnisations amiables de la MAIF et du Groupe La Poste en réparation de préjudices subis suite à deux incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DASCO 7-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, 237 424,81 euro , en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 50-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DEVE 47-1]


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