Création 310 rue de Vaugirard (15e) d’une résidence sociale de 49 logements – Modification de la délibération initiale et de la garantie de la Ville (4.172.473 euros) demandées par France Habitation
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 72-2]
Création 310 rue de Vaugirard (15e) d’une résidence sociale de 49 logements – Modification de la délibération initiale et de la garantie de la Ville (4.172.473 euros) demandées par France Habitation
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 72-1]
Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 81-1]
Signature d’une convention de financement avec la SEMAPA pour le déplacement de l’œuvre « Les Rochers dans le Ciel »
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 154-1]
Aménagement d’une rivière et d’un cheminement au niveau de l’avenue des Minimes dans le Bois de Vincennes (12e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DEVE 10-1]
Location de l'immeuble 6-12, avenue de la Porte de Vanves (14e) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 57-1]
Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le Mémorial de la Shoah
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DICOM 12-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[R.25]
Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 735-1]
Étude des trames verte et bleue dans les espaces verts parisiens – Accord de partenariat avec l’Université Paris-Sud / Laboratoire ESE - CNRS
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DEVE 49-1]
Signature d’un protocole d’accord pour l’indemnisation de la Ville de Paris pour la perte de fonds photographiques après travaux au 7 rue Dubrunfaut, 75012 Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 739-1]
Création de 113 logements sociaux secteur Chapelle Internationale lots B et G (18e) – Modification des garanties de la Ville (6.404.641 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 70-2]
Extension du Tramway T3 de la Porte d'Asnières à la Porte Dauphine. Avis du Conseil de Paris sur le dossier de l'enquête publique et déclaration d'intention.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 40-1]
Réalisation de la gare RER « Rosa Parks » (19e). Avenant n°1 à la convention de financement n°2 avec la Région Ile de France, Ile de France Mobilités et SNCF Réseau.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DVD 17-1]
