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Novembre 1995

Conseil Général

Déliberation

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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 94]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 107]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 91]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 99]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 104]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'aide sociale avec la Société philanthropique pour le foyer de vie pour adultes handicapés mentaux, 9, rue Georgette-Agutte (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 401-1°]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale - Inspection académique de Paris), afin de définir les conditions de l'enseignement dispensé aux enfants accueillis au Centre d'observation psychopédagogique, 1, route du Champ-d'Entraînement (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 404]

Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général. MM. Jean-Loup MORLE et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 415]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec M. Jean-Paul VIGUIER, architecte, en vue de la réalisation d'un plan programme de restructuration des lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 399]

Echelonnement indiciaire applicable au corps des conseillers sociaux du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 376-3°]

Classement hiérarchique du corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 380-2°]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 372-2°]

Subvention d'investissement à l'Association auxiliaire du Jardin des Moines pour la création d'une maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, 14-18, rue Pierre-Picard (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 405]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 89]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (C.R.A.M.I.F.) relative au financement de la coordination des services sociaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 402]

Fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires du Département de Paris dans les corps de fonctionnaires de catégorie B. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 373]

Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 409]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 105]