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Novembre 1997

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.C.I. du 120, avenue du Général-Leclerc (14e) un bail relatif à la location de locaux pour la Maison du développement économique et de l'emploi du 14e arrondissement. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 DAEE 51-1°]

G - Subventions à des associations pour leurs actions menées dans le cadre du pôle prévention de la délinquance du contrat de Ville. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 135]

G - Subvention à l'association "Mutuelle des anciens élèves d'Alembert" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 86]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Union parisienne des associations agréées de services aux personnes" une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 DAEE 44]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des médecins du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 22]

G - Subvention à l'association "Modus Vivendi" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 126-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (11e) une convention visant à l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 DAEE 32]

G - Subvention à l'association "Les amis du passage du Prado" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 126-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Médecins du monde" (18e) une convention pour son centre d'accueil, de soins et d'orientation, 62 bis, avenue Parmentier (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 153]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.E.M.E.A.-XV une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme la réalisation d'un service de restauration au collège Madame de Staël, 14, rue de Staël (15e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "ARCAT-Sida" une convention en vue de développer ses actions d'accompagnement et de soutien en faveur notamment des allocataires parisiens du R.M.I., affectés par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 150]