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Novembre 2001

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation de prestations de géomètres dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental et des modalités d'attribution des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 158]

G - Subvention à l'association "SOS Amitié Ile-de-France", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 195]

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade d'infirmier surveillant des services médicaux du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 24]

G - Approbation du compte administratif de l'association "Lieu Ressource" pour 2000. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 214]

G - Subvention à l'association "S.O.S. Suicide Phénix Paris" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 229]

G - Subvention à l'association "Cultures du Coeur" pour son action d'insertion sociale des allocataires parisiens du RMI par l'accès à la culture, dans des sites éligibles à la "politique de la ville". Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 24]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de locaux administratifs pour les équipes de P.M.I. du 15e arrondissement 91, rue Blomet (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 9]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 134]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'Association "Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" et l'association "Union-Retraite-Action" relatives aux coordinations gérontologiques "Points Paris Emeraude". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 141]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 77, rue de la Loire à Angoulême (Charente). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DAUC 2]

G - Subvention à l'association "Handicap International" en vue de la création de mallettes pédagogiques "Une terre sans mines, histoire et actualité d'une mobilisation citoyenne" destinées aux enseignants et élèves de collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 31]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et du marché de travaux relatifs à la mise aux normes d'hygiène du service de restauration et de la cuisine au Lycée-Collège Victor Hugo 27, rue de Sévigné à (3e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 132]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié avec le G.I.E. ANIS pour le suivi (support, maintenance et prestations complémentaires) du progiciel ANIS*ASE (2002-2006). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 210]

G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er) pour une action d'éducation communautaire à la santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 208]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés avec mise en concurrence simplifiée, relatifs à la fourniture et la livraison de réactifs au Laboratoire Saint-Marcel (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 228]

G - Subvention à l'association "Aux captifs la Libération" (11e) pour son action d'information et d'accompagnement de personnes toxicomanes en errance. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 169]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Mission locale Paris Est pour la création d'une antenne dans le 20e arrondissement, prévoyant l'attribution d'une subvention de 850.000 F. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DDAEE 39]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 128]

G - Subvention à l'Université Paris III-Sorbonne Nouvelle pour le financement des travaux de restructuration, réhabilitation et mise en sécurité des locaux de recherche situés au 3e étage du Centre Bièvre 1, rue Censier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 35]