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Novembre 2001

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle avec l'agence "Paris Développement" et l'association "Agoranov", prévoyant l'attribution d'une subvention de 2.000.000 F à l'association sur l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Danièle AUFFRAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 37]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 51]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement des Soins Palliatifs - Fondatrice dite ASP Fondatrice (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 245]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un centre de PMI 39/87, quai Panhard et Levassor, dans le lot M1 C1 de la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 202]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Claude Bernard" (5e). - Participation financière du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 125]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Drogue et Jeunesse - Centre Didro" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 48]

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme du concours interne de recrutement dans le corps des conseillers socio-éducatifs du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 21]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la restructuration de l'atelier lingerie buanderie à l'annexe du collège Jean-Baptiste-CLEMENT, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 160]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 131]

G - Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France rendu suite à la saisine de M. TOUGNE au nom de l'association "Arc en ciel". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 33]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 135]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 136]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Dessine Moi Un Mouton" (2e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 227]

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'aménagement de locaux et de réfection de parquets au lycée-collège Charlemagne, 14, rue Charlemagne (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés relatifs aux opérations suivantes : - aménagement de locaux ; - réfection de parquets. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 156]

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 23]

G - Participation financière du Département de Paris à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P., à l'A.S.A., et à l'A.T.A.G.H. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 154]

G - Récompenses destinées aux assistantes maternelles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 218]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention à l'association "Croix-Rouge Française" - Centre Saint-Germain Pierre-Nicole (16e) pour une action d'insertion professionnelle au profit de toxicomanes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 170]

G - Subvention à l'association "La Corde raide" (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 168]