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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à une association sportive du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Fêtes, d'Animation et des Oeuvres de Solidarité du 19e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 CAB 12]

Subvention au Comité des Offices Municipaux des Sports de Paris (4e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 258]

Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement du quai de l'Oise, entre la rue de Crimée et le pont rail de la Petite Ceinture, à Paris 19e arrondissement - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux de voirie, de fourniture de matériaux et de matériel d'éclairage correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 178]

Subvention à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 305]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 3e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 202]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique du stade des Fillettes, 54, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 275]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 22 logements P.L.U.S. et 6 logements P.L.S. située 31, quai de Valmy (10e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-4°]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 112]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 307]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 9e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 208]

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le Musée d'Art Moderne. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 459]

Réinvestissement de capital du legs Sasse consenti à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 331]

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 107]

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association L'Art de l'Enfance au Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne), pour la réalisation de la troisième édition du Juniors Festival qui sera donné à la salle Cortot (17e) en octobre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 224]

Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e), afin de promouvoir le documentaire à Paris, au Cinéma des cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 392]

Subvention exceptionnelle d'équipement à la S.A. Music-Halls Parisiens (9e) pour la rénovation et l'agrandissement du Théâtre Mogador. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. Music-Halls Parisiens relative à la rénovation du Théâtre Modador. MM. SAUTTER et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 178]

Subvention à l'association de commerçants "Village Guy Môquet" (17e) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 112]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 12e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 211]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de doublage des murs de la cuisine et de la laverie à l'école élémentaire 35, rue Godefroy-Cavaignac (11e) et de modernisation de fenêtres à l'école maternelle 31, rue Godefroy-Cavaignac (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 210]