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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association dite "J. Presse, Association Nationale de la Presse d'Initiative Jeune" (12e) pour l'organisation de son concours "Scoop en Stock". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 472]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PJEV 88]

Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 141]

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "IMMOBILIERE 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I) et de deux locaux commerciaux situé 29, rue Bergère (9e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 312]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération Française de Judo Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 349]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société "Le Richemont" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la création d'une résidence sociale d'environ 38 logements de type PLA-I, dans l'immeuble communal situé 29, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 294]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens des services culturels - spécialité surveillance et accueil - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 115]

Subvention à l'association "Confluences" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 330]

Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement au Comité de Paris de la Ligue Nationale contre le Cancer au titre de la convention conclue le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 139]

Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Paris - ASPTT de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 259]

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 520]

Subvention au Club Nautique et Sportif de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 163]

Passage à l'Euro - Modification des tarifs du stationnement payant sur voie publique. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 101]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs à l'école élémentaire, 9, rue Martel (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 294]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction de la maison du feu et de la manœuvre au fort de la Briche à Saint-Denis (93) et construction de la maison du feu au fort de Villeneuve-Saint-Georges (94) pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 71]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre animation loisirs" (C.A.L.), pour la gestion du centre d'animation Valeyre, 24, rue de Rochechouart (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 373]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité manipulateur du Laboratoire d'Essais des Matériaux - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 139]

Approbation du principe de réalisation des travaux de désenfumage des salles de réunion au sous-sol à la Bourse du Travail, 3, rue du Château-d'Eau (10e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 295]

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 163]