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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec le groupement constitué de la S.C.P.A Codou Hinley, mandataire, de M. Pierre Beucler et de M. Jean-Christophe Poggioli. - Approbation des modalités d'attribution de passation des marchés de travaux sur appel d'offres et du marché sur appel d'offres de prestations intellectuelles relatif à une mission d'ordonnancement, de pilotage, de coordination et de synthèse, en vue de la réalisation des travaux de réaménagement du musée Cernuschi 7 avenue Vélasquez (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre ainsi que les marchés de travaux et de prestations intellectuelles correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 182]

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 470]

Subvention compensatrice de loyer pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2000 à l'association "Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint-Eloi", au titre de la location de locaux gérés par l'Office Public d'Aménagement et de Construction de la Ville de Paris, sis 283, rue de Charenton (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 476]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (préfecture de police) une convention relative au financement des services de police scientifique de la préfecture de police comprenant le service des explosifs du laboratoire central et le laboratoire de toxicologie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 78]

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 13ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 351]

Subvention à l'association "2 A PROD" (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 425]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération Française de Handball, Gentilly (Val-de-Marne). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 345]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société GARBARINI pour la fourniture d'armoires de signalisation tricolore. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 157]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des chefs de secteur d'entretien général de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 117]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société I.B.T.P. pour la mise en place de tirants et consolidation des façades du bâtiment A du fort de Villeneuve-Saint-Georges affecté à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 16, avenue de l'Europe (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 53]

Subvention à "Association Orchestre et choeur des universités de Paris" (16e) au titre de ses activités parisiennes en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 137]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 108]

Modification de la délibération DRH 80, en date des 14 et 15 décembre 1998, fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de cabinet et fixation des effectifs. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 169]

Politique de la ville.- Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers "Goutte-d'Or" (18e), "Belleville - Amandiers" (20e) et "Saint-Blaise" (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 96]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme du concours interne d'entrée à l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 136]

Subvention au Stade Français - section handisport (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 399]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux d'aménagement et de modernisation aux écoles élémentaires 12, impasse Guéménée, 15, rue Neuve-Saint-Pierre et à l'école maternelle 40, rue des Archives (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 322]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 5e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 204]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du 3e étage sur rue à l'école élémentaire 5, rue Jean Bouton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 347]

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. MM. Christian SAUTTER et Christophe CARESCHE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 75]