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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Fixation de la liste des spécialités, des modalités d'organisation, ainsi que de la nature et du programme des épreuves des concours publics d'accès au corps des ingénieurs hydrologues de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 111]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLUS et 45 logements PLS située 207-211, rue Saint-Charles (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-10°]

Subvention à l'association "Village Mouffetard, association des commerçants du bas Mouffetard"(5e) pour l'organisation de la "Nuit de la Mouff". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 113]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 232]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 11e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 210]

Fixation des modalités d'organisation, de la nature et du programme des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 109]

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 187]

Subvention au Paris Palmes Olympique (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 428]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps d'escalier à l'école maternelle 20, rue Jouffroy et à l'école polyvalente 15, rue Truffaut (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 280]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 102]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture en deux lots de chemises blanches et bleues destinées au personnel de différentes directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLTI 54]

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement, au titre de son festival : "Juin à Paris, un mois dans le 16e". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 342]

Subvention à l'association "Le site CRA - Compagnie Roland Auzet", Alfortville (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 435]

Voeu relatif à l'implantation d'une crèche, 61-63, rue d'Avron (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 65]

Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 499]

Subvention à une association du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 248]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 501]

Approbation du principe et des modalités d'un avenant de substitution pour le lot n° 3 du marché de services (marché n° 99.118.03), sur appel d'offres ouvert avec publicité européenne, pour la réalisation, la fabrication et la diffusion du journal "Paris-Mairie", journal d'information des personnels de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit avenant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 94]

Subvention à l'association "La compagnie de l'autobus" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 365]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal des 60 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 13, rue Gandon (13e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-4°]