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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Le Rassemblement par le Sport" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 315]

Subvention à l'association "De défense et d'animation de la rue Montorgueil" (2e) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 124]

Subvention à l'association Rayons de Couleurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 296]

Solde de la participation aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation La Chapelle et Hébert (18e), au titre de la saison 2000/2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 407]

Subvention à l'association Aristée à Saint Denis (Seine-Saint-Denis) pour un projet de spectacle au Cabaret sauvage (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 161]

Subvention à l'association Esprit Jazz (13e) pour l'organisation du Premier festival de jazz à Saint-Germain-des-Près. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 162]

Remploi du capital du legs Zadkine consenti à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 197]

Commande publique d'art. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 47]

Approbation du principe de réalisation de prestations de géomètres dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal et des modalités d'attribution des marchés d'études correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 310]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal des 58 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 2-4, villa Garnier (15e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-15°]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 13ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 420]

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 245]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des chefs d'équipe des bassins de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 118]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Garef Paris : association pour le développement scientifique chez les jeunes", pour la gestion des centres d'animation Garef aérospatial, 2, rue Emile-Levassor (13e) et Garef océanographique, 26, allée du Chef-d'Escadron-de-Guillebon (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 377]

Subvention à l'association "Coefficient 13 coeff.13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 325]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées une convention fixant les modalités administratives et techniques de participation de la Ville de Paris à un programme de recherche dénommé "évolution spatiale des caractéristiques et des origines des polluants dans les réseaux d'assainissement unitaires". Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 93]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des ateliers d'artistes de l'opération d'acquisition amélioration comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS située 139, rue de l'Ouest (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-6°]

Tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation de lancer un concours pour la création d'une nouvelle tenue. - Approbation du règlement du concours et des modalités d'indemnisation des concurrents. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 76]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation des couvertures au groupe scolaire 20, rue Jouffroy (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 286]

Subvention à l'association "M.J.C. Paris Mercoeur", pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice de jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 481]