Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de prestations de téléphonie mobile, de terminaux et de leurs accessoires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLTI 55]

Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 15e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 156]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération d'acquisition amélioration comportant 70 logements PLUS et 69 logements PLS et des locaux d'activités située 129, boulevard Ney et 2, rue Jules-Cloquet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 304-1°]

Subvention à l'Association "Capoeira Viola / Compagnie du Sommet de l'Abricotier" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 434]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement partiel de la toiture en zinc et de réfection de peintures à l'école élémentaire 98, avenue de la République (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 232]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 195]

Budget du service extérieur des pompes funèbres limité au service du fossoyage : fixation du mode de calcul des amortissements en Euro. M. Christian SAUTTER et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PJEV 90]

Subvention à l'association "Foire Saint Germain" (6e) au titre de son festival. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 305]

Participation financière de la Ville de Paris à un programme de travaux d'amélioration de la qualité du service dans le groupe d'immeubles "Tanger-Jumeau" appartenant à la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F", situé, 43 à 59, rue Riquet, 49 à 57, rue de Tanger et 84, rue d'Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 264]

Subvention à l'association "Sirius Productions" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 436]

Subvention à l'Association des artistes du Xe arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 377]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre International de Séjour de Paris" (C.I.S.P.), pour la gestion du centre d'animation et d'hébergement Maurice-Ravel, 6, avenue Maurice-Ravel, (12e) et du centre d'hébergement Kellermann, 17, boulevard Kellermann (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 384]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le déménagement et l'installation dans des réserves provisoires de l'ensemble des collections du musée Cernuschi, musée des Arts de l'Asie de la Ville de Paris, 7, avenue Vélasquez (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 423]

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 164]

Habilitation des Présidents de la S.A.E.M.P.F., de la S.A.G.E.P., de la S.E.M.A.-EST, de la S.E.M.E.A.-XV et de la S.E.M.I.D.E.P. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 FAE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché attribué à la société CICO SNC pour la fourniture, pose, dépose et maintenance de panneaux, panonceaux et supports de signalisation verticale non lumineuse des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 109]

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 165]

Subvention à l'association "Centre d'Action Sociale, d'Animation et de Loisirs" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 555]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 2e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 201]

Subvention au "Comité des Fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19eme arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 106]