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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Roller Skating, Bagneux (Hauts-de-Seine). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 359]

Subvention au "CEP - Cercle des Escrimeurs Parisiens" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 334]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal des 24 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 73, rue de Wattignies (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-2°]

Subventions à des associations étudiantes à caractère culturel et à des médias étudiants. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 226]

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 467]

Subventions à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art), en vue de la contribution de la Ville de Paris au Prix SEMA départemental 2000 et la contribution de la Ville de Paris au Prix SEMA Jeunes départemental au titre de l'année scolaire 2000-2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 30]

Subvention à l'association "Les rencontres" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité sportif départemental de pêche au coup de Paris (10e). - Subvention audit Comité. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 474]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la salle de travaux pratiques "cuisine" à l'annexe Jean Baptiste Lulli du lycée municipal Jacques Monod, située 44, rue des Jeûneurs et d'aménagement d'un local réserve dans les combles du lycée municipal Rose Bertin, situé 44, rue Dussoubs (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 266]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Réseau Initiatives Ile-de-France" (19e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 413]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 421]

Subvention à la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) (20e) pour l'organisation du 10e "Festival de Théâtre Portugais en France". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association nationale dite "Les Scouts de France" (19e) pour l'organisation de la manifestation "Fratercité, je, tu, ils, nouent la ville". - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 363]

Subventions à diverses associations étudiantes. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 227]

Subvention à l'association "Larue et compagnie" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 387]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'arrondir en euro les tarifs individuels d'accès aux établissements sportifs gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 391]

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 3 mars 2000 entre la Ville de Paris et l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris (O.P.A.C.) pour la réalisation d'une école polyvalente de 14 classes, de 2 places de stationnement, d'une aire de livraison, d'un logement de gardien et d'un logement de fonction intégrés à un ensemble de logements dans le quartier M1, îlot M1E, du secteur Masséna nord de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant n° 1. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 115]

Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 146]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des 33 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 2-4, villa Garnier (15e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-14°]

Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 9e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 140]