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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la compagnie "Jazz Ame" à Reims (Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 85]

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité au groupe scolaire 16, rue Dautencourt (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 281]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 544]

Subvention à l'association "La Maison de la Place des Fêtes" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 433]

Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 158]

Subvention à la Fédération Française de Handball, Gentilly (Val-de-Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 395]

Subventions aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 220]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention dans les quartiers des Fougères, Porte des Lilas, Couronnes, Ménilmontant (20e) avec l'association de Culture Berbère. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 169]

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon", pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise, 1, rue Pauline-Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 388]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75 056 01 80 017 signé avec la SA France INCENDIE. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 178]

Subvention au "Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 97]

Voeu relatif à M. Mumia ABU-JAMAL. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 50]

Subvention au C.R.O.U.S. de Paris au titre des travaux de rénovation de la résidence universitaire Sarrailh, 39, boulevard Georges-Bernanos (5e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 272]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 108]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien (A.A.S.C.S.P.), pour la gestion des centres d'animation Daviel, 24, rue Daviel (13e) et Richet, 12, rue du Docteur-Charles-Richet (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 365]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire - 4, rue Maurice Rouvier (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 272]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Ateliers, estampes originales contemporaines" une convention. - Subvention à ladite association. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 164]

Subvention à l'association "Le Faubourg Saint-Germain" (7e) pour la manifestation commerciale la "Fête de la Saint-Germain". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 123]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire, 18, rue Jean-Zay (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 273]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération d'acquisition amélioration de 3 immeubles comportant 96 logements PLUS et 434 logements PLS située 73, rue de Wattignies (12e), 139, rue de l'Ouest (14e) et 64 à 70, rue Compans (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-1°]