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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'"Association Culture Loisirs Sports du 13e" (A.C.L.S.13), pour la gestion du centre d'animation La Poterne des Peupliers, 1, rue Gouthière (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 386]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération Française de Natation (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 323]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité ainsi que de la rénovation des toitures de la mairie du 19e arrondissement et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 313]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société JCDECAUX S.A, l'avenant au marché n° 98 64 013 du 20 mai 1998, signé avec la société JC DECAUX SERVICES, pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté de marque J-C DECAUX implantés dans Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des constats de conversion en vue du passage à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité Départemental de Vol à Voile de Paris" (13e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 311]

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Atelier de Guitare des universités de Jussieu" (5e), pour la réalisation d'un festival pluridisciplinaire en décembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 262]

Réinvestissement du capital du legs Zadkine consenti à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 330]

Subvention au Comité Municipal d'Animations Locales et d'Actions Sociales du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 CAB 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle" (A.P.C.I.) prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 31]

Subvention à l'Association Mouvement et Expression (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 424]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal des 134 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 64 à 70, rue Compans (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-7°]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (C.L.A.S.J.S.E.), pour la gestion des centres Reuilly, 19, rue Hénard (12e), Villiot, 13, rue Villiot (12e) et Saint-Eloi, 25, passage Stinville (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 375]

Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 152]

Remploi du capital du legs Zadkine consenti à la Ville de Paris initialement placé au Crédit Municipal. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 340]

Fixation du tarif d'enlèvement d'office des affiches aux frais du responsable de l'affichage illicite et exécutés par les services Techniques de la Propreté à compter du 1er janvier 2002. M. Christian SAUTTER et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 138]

Subvention à l'association "Demi soupir à Paris" (5e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 372]

Subvention à l'"Association des Amis de Passages pour l'éducation, la formation professionnelle et la solidarité avec l'immigration" (A.D.A.Pes). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 194]

Subvention à l'association "Alliance, Insertion et Cadre de Vie" (A.I.C.V.) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 331]

Subvention à l'association des Amis d'Henri Bouchard (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 274]