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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à l'assurance responsabilité civile Permis de Construire, déclarations de travaux et de permis de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 176]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. "Société du Cinéma de l'Hôtel de Ville - Le Latina", 20 rue du Temple (4e), au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SG 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de subvention accordées à la Ville de Paris par la Caisse des dépôts et consignations pour les études et mandat du GPRU. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 171]

Ajustement du montant de la subvention 2003 pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale des Syndicats CGT - Force Ouvrière de Paris, 61-63, rue Beaubourg (3e), en application de la convention du 18 décembre 1985. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDEE 65-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 98/25-664 signé avec la SCPA BAPST et PANTZ et un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/25-103 signé avec la société SNSH SNC, relatifs à la construction d'une école polyvalente de 13 classes, Z.A.C. "Bassin de la Villette", sise 36-38, quai de la Loire (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 212]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.000 euros à l'association "Centre de recherche sur la Diaspora arménienne" (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 342]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école supérieure Ecole Estienne (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 339]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la SIEMP des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 7, rue Desargues (11e), permettant de créer environ 10 logements sociaux de type PLS et un espace culturel à rez-de-chaussée. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 188]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 25, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 808/791. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-43°]

Subvention de fonctionnement à l'association "Agitez le bestiaire", 190, boulevard de la Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 316]

Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37, rue Jacob (6ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 247]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 416]

Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMEA 15, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 170-3°]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du gymnase Vaugirard Littré, 87 rue Vaugirard (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 534]

Subvention de fonctionnement de 550 euros en faveur du Comité du Souvenir du 1er arrondissement (A/38). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 264]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 262]

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'"Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDATC 42]

Construction par la R.I.V.P. d'un immeuble de 83 logements en Accession Sociale à la Propriété dans l'îlot M11 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", 26-38, rue Cantagrel et 55, rue Chevaleret (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 323]