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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 41, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 608/570. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-12°]

Voeu relatif aux tarifs des droits de voirie pour la publicité. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 183]

Versement du solde de la participation de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e nord", au titre de l'exercice 2002/2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 637]

Ajustement du montant de la subvention 2003 pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale CFDT de Paris, 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e), en application de la convention du 17 mai 1984. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDEE 65-1°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth (D1070), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 506]

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Artistes à la Bastille", 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 576]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 434]

Voeu concernant le CAC Roquette du 11e arrondissement et celui du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 219]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires, de 16 parkings et d'un local associatif, situé 36-38, rue de la Mare et 37-41, rue des Cascades (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 272]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Gens d'Uterpan" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 494]

Subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des jeunes Parisiens" dont le siège social est situé 9, rue Mulhouse (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 581]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités de l'opération de réhabilitation comportant 61 logements PLUS pour étudiants, 32 logements PLUS familiaux et 35 logements PLS située 13, rue Philippe-de-Girard (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 326-5°]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, pour l'entretien et le marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPE 88]

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 PP 114]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Choeur régional Vittoria d'Ile de France, sise 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 498]

Subvention à l'association "UNION DES JEUNES VIETNAMIENS DE FRANCE". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 600]

Attribution d'une subvention à l'association "A.DO.RE.LA", 24, rue des Martyrs (9e) au titre de ses activités 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 449]

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Section Olympique Saint Medard" (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 604]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 R. 63]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 61 logements PLUS pour étudiants situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 326-2°]