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Déliberation
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Programme 2004 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SGCP 14]


Subvention à la Fédération Française d'Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 527]


Voeu relatif à la collecte des piles et accumulateurs usagés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 211]


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