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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Rocamadour (16e) - Lot 90. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-18°]

Attribution d'une subvention à l'Association Fanfare décadente, située 10, rue Versigny (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 195]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Féminin de Paris" (n°D03267). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 501]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Union des musiciens de Jazz" dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levassor (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 541]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration d'un centre de P.M.I. et d'une crèche familiale, 134, boulevard Masséna (13e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement une convention relative au fonctionnement du service de restauration de l'école Estienne et de fixer les tarifs applicables aux usagers. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 222]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 51.497 euros, au titre de 2003, au Service départemental de Paris de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (A182), 295, rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 203]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à la Mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 365]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone, afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 3", festival multidisciplinaire sur les cultures contemporaines japonaises. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SG 81]

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché de travaux de voirie relatifs à l'aménagement de la placette Proudhon - Fonds Verts (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DVD 323]

Attribution d'une subvention à l'association "Cirqu'aouette" (13e) pour l'organisation de son spectacle de fin d'année. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 451]

Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par "Immobilière 3 F", 162 rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 250]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lots 416/393. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-4°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square Racan (16e), lots 663/635. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-5°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour et de reconstruction des murs d'enceinte de la cour à l'école élémentaire A sise 105 bis, rue de l'Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 372-2°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square d'Urfé (16e), lots 73/62. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-22°]

Indemnisation amiable de Mme Lucie VICTORIA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDATC 315]

Voeu relatif au plan social des établissements publics CFCE et UBIFRANCE dans le cadre de leur regroupement pour une délocalisation sur Marseille. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 203]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 284]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les élans au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 519]