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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire sise 69, rue Championnet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 296]

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.243 euros en faveur de cinq associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 188]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de créations d'ascenseurs dans le groupe "Legouvé" situé 3-5, rue Legouvé (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 304]

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'"Association Générale des Familles" du 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDATC 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 498]

Voeu relatif à la réalisation de locaux associatifs en rez-de-chaussée du programme de réhabilitation situé 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e), et à la nature des commerces choisis pour ces locaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 192]

Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 427]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MAP-MEDIA, ART& PHOTO, 19, rue Levert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 504]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Aidé d'Intégration à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de résidence sociale de type maison relais de 24 chambres PLA-I situé 5 rue du Marché Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 112-2°]

Subvention de fonctionnement à l'association "Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 439]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Sarl "Stream-tease.tv", 32, boulevard de Strasbourg (10e), un 2e avenant à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire pour des actions d'animation à la Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Denis-Papin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 465]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 332/294. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-15°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 260]

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 277]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à la bibliothèque Jean Verdier, 11, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 247]

Subvention à l'association "Extempo" pour l'organisation de la manifestation intitulée "Transparence" et l'ensemble de son programme 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDEE 77]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de câblage téléphoniques et/ou informatiques dans les locaux abritant des services administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 PP 110]

Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis du Studio", Asnières sur Seine (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 476]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Vivre Autrement" (20ème) dans le cadre de la politique de la ville.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 546]

Vente du Domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e). - Lots 142/124. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-3°]