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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 252]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 333]

Approbation du principe et des modalités de réalisation du schéma directeur d'aménagement lumière (S.D.A.L.) applicable aux quartiers parisiens de la couronne.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les quatre marchés de définition correspondants ainsi que le marché de mise au point final du schéma directeur correspondant. Mme Sandrine MAZETIER et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DVD 151]

Subvention d'équipement à l'association "Le Sourire en amande" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers" (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPVI 70]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Môm'artre" pour le versement d'une subvention pour le développement d'un service de garde d'enfants dans le 18ème arrondissement afin d'aider les familles à concilier vie familiale et vie professionnelle. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SG 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l'École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 569]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire 22, rue Saint-Maur (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 351]

Attribution de la dénomination "place des Grandes Rigoles" à une place du 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 103]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la Ville de Paris (Préfecture de police) et la Congrégation des sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde, dont le siège est situé sur la commune du Dorat dans la Haute-Vienne une convention définissant les missions et obligations des religieuses en fonctions au centre de rétention administrative et au dépôt sis au 3, quai de l'Horloge (1er). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 PP 117-1°]

Subvention à la LIGUE D'ILE DE FRANCE DU JEU DE DAMES. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 448]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 455]

Subvention d'équipement à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Olympiades" (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPVI 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale dite "Cité Internationale Universitaire de Paris" (19, boulevard Jourdan - 75690 Paris Cedex 14) une convention triennale d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention annuelle pour le fonctionnement du Théâtre de la Cité internationale. MM. David ASSOULINE et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 250]

Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle sur projet avec la Fédération Française de Tennis de Table (D06016) 4, rue Guillot, BP 67, 92123 Montrouge, pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table de 2003. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 à l'association "Fédération française de tennis de table" pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 559]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation "Cité Internationale Universitaire de Paris" située 19, boulevard de Jourdan (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 473]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des garde-corps des escaliers à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 245]

Modification du règlement municipal des étalages et des terrasses installés sur la voie publique. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet Sports". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 612]

Réalisation par la RIVP d'un programme de travaux sur le site du Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte de Vincennes 1 à 9, rue Elie Faure (12e) et 1 à 15, avenue du Commandant l'Herminier (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 183]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 92, boulevard Suchet (16e) - Lots 29/11. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-8°]