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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à la SARL "Théâtre de la Tempête", Cartoucherie du bois de Vincennes, route du Champ-de-Manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 430]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association A.D.C.L.J.C. (Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle), 76, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 482]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 318/300. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-16°]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 568]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 264]

Subvention à l'association "Association Nationale de Réadaptation Sociale" (10e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SG 118]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique dans l'école maternelle, 61, rue Vitruve (20e), et des modalités de passation du marché - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 382]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 838/820). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-38°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du chauffage à l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 366]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire 29, rue Servan (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 352]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 590/574. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-30°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'association A.R.C.A.L. située 87, rue des Pyrénées (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 355]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest SAS à la société SPIE TRINDEL SA pour l'exécution du marché de service n° 03/41.133 relatif à la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d'éclairage de sécurité (B.A.E.S.) des établissements dépendant du bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 571]

Réalisation par la SEMEA 15 d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 45 logements PLUS situé 8 rue Sainte Léonie (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 340-1°]

Attribution d'une subvention au profit de l'Alliance française sise 101, boulevard Raspail (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SGRI 43]

Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur du Comité du 12e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la résistance (A/275). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 231]

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 1.400 euros à l'Association "Accomplir" située 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDATC 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2003 et entérinant d'autre part, l'accord des deux parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPE 115]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing dont le siège social est situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e) au titre de l'année 2004, pour la fin de la saison sportive 2003-2004 et le début de la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 561]

Subvention à l'Association "VELO FEMININ". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 371]