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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association des responsables de copropriété (A.R.C.) (20e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPE 130]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Rocamadour (16e) - Lots 86/64. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 312-20°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la façade, rue Saint-Denis et des clochers de l'église Saint Leu Saint Gilles (1er) et des modalités de passation du marché négocié de maîtrise d'œuvre, sans mise en concurrence, correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 446]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des parquets à l'Ecole Supérieure E.S.A.A. BOULLE 9, rue Pierre-Bourdan (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 386]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLUS situé 8/10 cité Héron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 287-4°]

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier" (D06312), au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 497]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'association "Association des donneurs de voix" 2, rue Gantois Lille (Nord). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 445]

Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Paris Judo, 36 rue du Faubourg Saint-Denis (10ème). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paris Judo, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2003-2004 d'un montant de 91.470 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 556]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention permettant à l'association "Retravailler IDF" d'adapter son dispositif "Femmes, Evolution vers la Mixité des Métiers et vers l'Emploi (F.E.M.M.E.)" aux Parisiennes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 SG 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GYM'PARIS 15" - (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 515]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association El Fen (4e) au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 542]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Bandido" située 43, rue Saint-Honoré (1er) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 378]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 632]

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 280]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 291]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites : 20.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 213]

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 221]

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 CAS 5]

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 204]