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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 118, boulevard Suchet (16e), lots 28/1. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-25°]

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 276]

Contrat de réseau vert 2002-2004. - Programme 2003 d'aménagements cyclables. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DVD 305]

Subvention au conservatoire du 5e arrondissement (5e) pour compenser les mesures prises pour faire face au risque de crue de la Seine en 2002/2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 440]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 138, boulevard Suchet (16e) (lots 696/688). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-33°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école maternelle, 23, passage des Récollets (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 246]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 65bis, avenue Michelet à Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 290]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association AVISUF pour la création d'un Espace Public Numérique (3e). Mmes Danièle AUFFRAY et Pénélope KOMITES, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDEE 35]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Lycée d'enseignement industriel Clément-Ader, 21, rue Sambre-et-Meuse (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 249]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une bibliothèque jeunesse et d'une halte garderie-crèche sise 26, rue Chaptal (9e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, et de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er novembre 2003 au 1er novembre 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DMG 59]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lot 413. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-2°]

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42 rue du Louvre -75001 Paris au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 227]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'aménagement d'une Maison des Associations pour le 10e arrondissement, dans une partie des locaux d'un bâtiment compris dans le domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur les dépendances du canal Saint-Martin, en bordure du bassin Louis-Blanc, en rive droite du 1er bief, 186 à 206 quai de Valmy (10e), ainsi qu'à déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives aux opérations d'aménagements préalables à l'occupation de ces locaux. Mme Myriam CONSTANTIN, M. Christophe CARESCHE et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DVD 347-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2003 DDATC 19 liant le Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement à la Mairie de Paris, pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit Comité 1, place Jules Joffrin (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDATC 366]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Etôkan. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 568]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques au groupe scolaire 3, rue de Belzunce (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 307]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I, sis 1 rue Charles Tellier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 306-4°]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lots 737/711). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-34°]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDEE 59]