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Novembre 2004

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Déliberation

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Approbation des modalités de passation des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DMG 47]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire sise 18, rue Ampère (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 368]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif, Maryse Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 354]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 3 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d’entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 320]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 R. 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 5e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 SG 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse”, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 468]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue Chabrol (10e), et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 313]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)” entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 SGRI 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n°01/23-018/1, conclu avec la société LES RENOVATEURS FRANCILIENS, pour l’extension du square Dampierre-Rouvet, à Paris 19ème (lot n°1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 PJEV 55]

Vœu relatif à l’isolement des personnes âgées dans les foyers soleil et les résidences pour personnes âgées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 242]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Conseil International des Monuments et des Sites - ICOMOS”, située 49/51 rue de la Fédération - 75015 Paris, un avenant n°2 à la convention triennale de 2002 établie pour le versement annuel d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 417]

Approbation du principe d’aménagement du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9) sis à Boulogne Billancourt limité par les rues du Commandant Guilbaud (16ème), Claude Farrère et de la Tourelle à Boulogne Billancourt (Hauts de Seine). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention portant mandat de maîtrise d’ouvrage à titre gratuit et constitution d’un groupement de commande avec la Ville de Boulogne-Billancourt concernant l’aménagement du terrain Guilbaud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 271]

Vœu concernant les bâtiments situés 43 et 45 rue de l’Ourcq - 4 et 6, rue de la Meurthe - 26 Quai de la Marne (Lot 10) (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 248]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 467]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat” 127, rue Falguière (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DDATC 133]

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de luminaires de style lanternes rondes R5 pour la modernisation des installations d’éclairage public de l’avenue Winston Churchill et des abords du Petit Palais (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 235]

Vœu concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 234]

MA 145 - Subvention à l’association OLMEKA PRODUCTION, pour sa participation au Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 CAB -]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du Centre Thermique à l’école maternelle, 35 rue de la Pointe d’Ivry (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 339]