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Novembre 2004

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Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d’éclairage boulevard Voltaire, de la place de la Nation à la rue Voltaire (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 290]

Subvention à l’association “Mission Locale Paris Centre”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 508]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Zone” afin d’organiser la manifestation “Tokyo Zone 4”, festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 décembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 SG 111]

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l’exploitation et de l’entretien de la partie “garage” du parc de stationnement “SAINT SULPICE”, situé sous la place Saint-Sulpice (6e), pour une durée fixée à 6 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 288]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l’École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 156]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 77-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés “Française d’Assainissement et de Services FASSA” et “FASSA SERVICES”, titulaires d’un marché ayant pour objet la mise à disposition d’engins avec chauffeur pour le nettoiement mécanique des voies publiques parisiennes, une convention de transaction en vue d’une part de les indemniser pour les prestations qu’elles ont réalisées et d’autre part dédommager la Ville de Paris au titre de prestations non réglées par elles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 129]

Prime de gestion allouée à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DRH 14]

Réalisation par la société coopérative d’H.L.M. “Socofam” d’un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d’intégration dont un atelier-logement et un local associatif, situé 39, rue des Poissonniers (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Octroi d’une subvention complémentaire pour ce programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette subvention et aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 279]

DDATC 172-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme de réhabilitation de 3 logements PLUS et de 2 logements PLA-I situé 23 rue Greneta (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 297]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Cultuelle Israélite Rachi, dont le siège social est situé 6 rue Ambroise Thomas (9e) une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 532]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux scolaires et de création du service restauration à l’école maternelle située 221, rue Saint-Denis (2e), de mise en conformité de deux escaliers et des installations électriques dans l’ancien lycée municipal Rose Bertin situé 44, rue Dussoubs (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 348]

Réalisation par la société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 105 logements PLS situé 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 259-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation partielle des réseaux de chauffage à la Mairie du 17e. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 343]

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 291]

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 IG 2]

Attribution à 24 associations et à une SARL de subventions imputées sur la ligne de provision Promotion de la Musique nouvelle pour l’année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Ensemble Carpe Diem et la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris ainsi que 3 avenants aux conventions passées avec les associations Orchestre des Concerts Lamoureux, Ensemble orchestral de Paris et l’Association Chœur de Chambre Accentus, et un 3e avenant à la convention passée avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 310]

Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 151]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 522]

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e). Approbation du principe et des modalités de consultation de 3 marchés de travaux relatifs à la muséographie détaillée et au soclage des œuvres. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à l’aménagement de l’atelier de menuiserie. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à la dépose de la palissade de chantier. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 267]