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Novembre 2004

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Cosneil général, de conclure avec l’Etat un avenant à la convention du 22 avril 1998 de développement d’activités pour l’emploi des jeunes relative à l’aide aux démarches et à la solidarité, pour le transfert d’activités correspondant à 6 postes d’emplois-jeunes de conteurs liseurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DDEE 57]

G - Réalisation d’une tierce maintenance évolutive et curative et de prestations connexes pour des applications du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DSTI 59]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile-de-France pour ce qui concerne la sécurisation de l’espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 268]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à une convention d’équipement avec l’association “Groupe d’œuvres sociales de Belleville” afin de permettre la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité dans le centre de santé situé 162, rue de Belleville (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 324]

6° - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant prorogeant pour un an les dispositions de la convention et de l’avenant conclus entre le Département de Paris et le centre de formation et de réinsertion professionnelle (CEFORP) pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 208]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 63]

G - DASES 313 G-1° - Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 453.076 euros à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence au 118, rue du Faubourg Saint Martin (10e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 4]

G - Renouvellement de l’Adhésion du Département de Paris à l’association “Réseau des Territoires pour l’Economie Solidaire” au titre de l’année 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DDEE 64]

G – Vœu relatif à la création d’une régie de quartier dans le secteur Fontaine au Roi à Paris (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 17.000 euros à l’association “Prévention - Action - Santé - Travail - pour les Transgenres (PASTT)” sise 94, rue Lafayette (10e), pour l’achat d’un véhicule de prévention mobile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 424]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler la convention conclue entre le Département de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative au fonctionnement des permanences sociales d’accueil (PSA) et de fixer le montant de la participation financière du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement de ces structures pour l’exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 268]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols et peintures par tranches au collège départemental Octave Gréard sis 28, rue du Général-Foy (8e), et des modalités de passation du marché travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 65]

G - Attribution d’une subvention de 15.000 euros à l’association “Interloque ITLQ” pour son action d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement professionnel de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 431]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association Notre Dame de Bon Secours définissant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 86.657 euros pour des travaux relatifs à la création d’un centre d’accueil de jour pour personnes âgées souffrant de la maladie d’Alzheimer ou de pathologies apparentées situé 68 rue des Plantes (14e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 196]

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2004-2005 : approbation des marchés relatifs aux formations modulaires de courte durée. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DDEE 65]

G - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 95.267 euros à l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. pour le centre d’hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 9 avril 2003 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 251]

G - Acquisition par le Département de Paris de l’emprise correspondant à la 1ère phase de la ZAC “Pajol” (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au collège départemental Alain Fournier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 61]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Jean Baptiste Poquelin, situé 4-6, rue Molière (1er), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 71]

G - Dotations d’équipement des collèges publics (4e tranche 2004). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 71]