Paris Politiques
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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros au Groupe Polyhandicap France (GPF) situé 30, rue de Prony (17e), pour contribuer aux frais d’organisation de la journée à thème du 21 juin 2007 à l’UNESCO (7e). MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 157]
G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 5.500 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Ecole Normale Sociale (ENS)”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 512]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des toitures terrasses du collège départemental Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 59-1°]
G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention au titre de l’animation prévention jeunesse avec l’association de quartier “Les Petits Pierrots”. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 506-4°]
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation pour le financement d’une étude relative aux Equipes mobiles gériatriques externes réalisée en collaboration avec l’AP-HP d’un montant de 60.000 euros au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 478]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre d’une solution informatique intégrée de gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 67]
G - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 155.985 euros à l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. sise 26, rue des Peupliers (13e) pour le centre d’hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15e). - Signature d’un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et ladite association le 16 décembre 2005. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 468]
G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. - Montant de la participation départementale 2007 : 57.108 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris au titre de l’année 2007. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 485]
G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à ladite association. - Signature d’une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 418]
G - Fixation du prix de vente au public de deux ouvrages, Le conseil de prud’hommes du département de la Seine (1844-1940) et Dessins d’élèves du collège Sainte-Barbe. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 687]
G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 10.000 euros à l’association “Prepsy” (X07675) sise 14-20, rue Mathurin Régnier (15e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 440]
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 R. 20]
G - Subvention de fonctionnement d’un montant 7.000 euros attribuée à l’association “Femmes pour le dire, femmes pour agir” (F.D.F.A) située 16, rue Emile Duclaux (15e), pour financer la poursuite de ses activités, notamment les ateliers esthétique et maquillage, loisirs et création et les groupes de parole ainsi que l’organisation d’un Forum dont le thème sera “Femmes - Art - Handicap”. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 84]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Femmes Initiatives” laquelle prévoit l’attribution d’une subvention de 7.000 euros pour une action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la Ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 486]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPP 29]
G - Règles de gestion des amortissements pour le budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance tenu en M22. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 412]
G - Incidence budgétaire des soutiens financiers aux projets de Recherche et Développement labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital, Medicen et System@tic.. Mme Danièle AUFFRAY, MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 87]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la nouvelle convention liant le Département de Paris à l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour ses actions d’animation prévention en direction des jeunes Parisiens en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 451]
G - Subvention d’investissement à l’O.P.A.C. au titre d’une participation financière du Département de Paris au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre 18ème. Quartier Politique de la Ville et GPRU Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 65]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec la fondation “CASIP-COJASOR” (20e) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action d’aide alimentaire et vestimentaire aux personnes et aux familles parisiennes démunies. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 461]
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